Impôts: de la Gabelle à la TIPP

Devenue TICPE (Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques) depuis qu'elle englobe les biocarburants, cet impôt s'impose à tous (à quelques exceptions près) et rapporte à l'État français la bagatelle 25 milliards d'euros chaque année. Une manne qui place au palmarès des impôts  la TICPE en 5^ème position derrière la TVA, la CSG, l'impôt sur le revenu et l'impôt sur les sociétés. Créé en 1928 pour compenser la baisse de l'impôt sur le sel, il en a perdu la matière mais en a gardé l’esprit car la note est salée. 7 des 25 milliards que rapporte cette taxe est désormais reversée aux régions ; elles ont ainsi la capacité de l'augmenter à leur guise sur une échelle allant jusqu'à 0,0073  pour le sans plomb et 0,0135 pour le diesel, soit 75 centimes d'euro ou 1€35 pour 100 litres. Seules les régions de Corse, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes n'ont pas utilisé cette possibilité d'augmenter leurs recettes qui leur a été donnée par Sarkozy en 2011. Il faut dire que cette taxe augmente déjà fortement le prix des carburants d'autant qu'elle est prise en compte pour le calcul de la TVA ; de plus, depuis le deuxième quinquennat de Jacques Chirac en 2002 qui n’était pas un grand économe, la TICPE n'est plus flottante mais submersible. Ainsi, à l’exception des régions d'Outre-mer où la TICPE ne s'applique pas, la part de cet impôt dans le coût de l'énergie était de 0,4284 € pour un litre de gazole et de 0,6069€ pour un litre d'essence sans plomb 95 et 98 ; le fioul domestique est taxé à 0,057€ et le gaz domestique à 0,0119 le Kwh. Une profonde injustice quand on sait que les régions les moins ensoleillées et les plus « froides » payent pour les départements sous les tropiques.

 Une taxe prétendument écologique ?

Cette taxe contribuerait à réduire la consommation d'énergie et, par là même, l'effet de serre. Comment n’y avons nous pas pensé plus tôt ? Un virage bien négocié de la part des vertes têtes du ministère des finances qui entraîne du même coup les constructeurs à rendre leurs véhicules moins gourmands. Mais là où l’hypocrisie atteint son paroxysme c’est dans l’exonération attribuée aux transports publics et routiers sur le GPL afin d'inciter les voyageurs à ne plus prendre leur véhicule. Évidemment, ce sont les grandes métropoles qui en bénéficient, car en milieu rural on risque d’attendre encore longtemps des lignes régulières d’autobus et… de métro. Quand on sait que plus de 80% des trajets pour se rendre au travail se font en voiture, je ne vois pas en quoi cette mesure favorise la diminution de la pollution, du moins dans la France rurale. Sauf celui de notre compte en banque sans doute. Et, cerise sur le gâteau, on nous parle d'ajouter, en 2014, une taxe carbone à la TICPE qui est déjà une écotaxe faut-il le rappeler. Vous l’aurez compris, en France, on règle tout d’un coup de « baguette Bercy » alors qu’il serait plus efficace d’éduquer les gens et d’être plus équitable territorialement. Mais ce serait une lourde perte pour le budget de l'Etat. Une chose est certaine, si les Etats n'engagent pas, d'ici 2017, des sommes d'investissement « considérables » dans les énergies sans CO2, comme les renouvelables,  « la porte pour limiter la hausse de la température à 2 degrés sera fermée à jamais », avertit Fatih Birol, économiste en chef de l'AIE (Agence Internationale Energie). La TICPE pourrait être utile et nous donner bonne conscience si au moins elle servait à cela. Hélas, l'AIE s'attend à ce que cet appétit toujours grandissant conduise à une augmentation des émissions de CO2 de 20% en 2035, avec le risque de ne plus pouvoir limiter la hausse de la température de la planète à 2 degrés, qui est l'objectif de la communauté internationale.

Une France à deux vitesses

Une petite photo…voltaïque souvenir ? La grande fumisterie de la décennie c’est d’avoir fait croire que  les panneaux photo voltaïques allaient attirer les faveurs du soleil quelque soit la situation géographique. Un enfumage de plus. Que l’on ne vienne pas nous raconter que même sans soleil le principe fonctionne. Pour preuve, les indicateurs solaires de vitesse ne fonctionnent pas par temps gris… Plus sérieusement, le photo voltaïque n'est vraiment efficace et « rentable » qu'au sud de la Loire où l'éclairement est 30% supérieur à celui du Nord de la France. Qu’ils se rassurent, les gens du Nord ne sont pas les seuls couillons dans cette affaire ; les gueux des campagnes qui doivent se taper tous les jours de nombreux kms pour aller au boulot sont pénalisés en plus par la fameuse TICPE. En guise de consolation 10kms en banlieue parisienne coûtent plus que 20kms dans la cambrousse, même à 70kms/h sur le périphérique parisien... Pourtant, ce serait justice que d’ajuster la taxe selon que vous êtes rural ou urbain pour la simple et bonne raison que ce sont tous les contribuables français qui paient les excès des automobilistes des villes où la pollution sévit. Les dépenses dues aux maladies liées aux pollutions atmosphériques ne font qu'augmenter le trou de la sécu.

Liberté Égalité Fraternité est la devise de la France. Vraiment ? La première est chaque jour plus restreinte, quand à la seconde, un plein d'essence coûte 70€ à Lyon contre plus de 80€ à Cherbourg. En revanche, reconnaissons le, les assurances sont plus chères en PACA qu'en Manche. Il faut dire qu’on n’est pas sûr de retrouver sa voiture intacte dans cette région à contrario de notre département ou les seuls risques d’impacts sur les carrosseries sont les fiantes de Goélands. Cela dit,  faudra t-il en arriver à se coiffer d'un bonnet bleu pour faire que les écotaxes de touts poils prennent en compte les disparités régionales et rendent la France plus égalitaire? La Manche alimente une partie de l’Ouest de la France grâce à son énergie nucléaire mais son réseau ferroviaire roule encore avec un TER (Toujours En Retard). Quand il n’est pas remplacé par un car entre Avranches et Rennes. On a beau rassurer les chefs d'entreprises par des envolées verbales comme quoi le TGV desservirait bientôt Avranches, si c’est comme pour la défense des barrages hydroélectriques de la Sélune en voie d'être arasés, on risque d’attendre encore longtemps et d'être bien déçus... Sarkozy aurait fait, dit-on, un cadeau aux écologistes sur les dos des Manchois du pays du Mont Saint Michel... Encore une fois, ce sont les mêmes qui trinquent au nom de la politique. En attendant, le projet de la centrale photovoltaique de Brix risque de rester dans les cartons si le prix proposé pour le rachat de l'énergie est aussi bas que dans le sud de la France. Quelle entreprise choisira d'investir dans la Manche si le déficit d'ensoleillement n'est plus compensé ?  Ainsi les retards s’accumulent mais on paie toujours les taxes au même rythme que les citadins, et sans moufeter... Mais la qualité de vie a un prix me direz vous. Je confirme..

Entreprendre dans l'écoparc du Val de Sée-Mont Saint Michel

L'idée de faire de la vallée de la SÉE une écovallée et d'y implanter un écoparc est née dans les années 90 avec la création d'Odyssée. Elle s'est précisée dix années plus tard. Odyssée a vocation  à dynamiser et à sauvegarder l'intégrité environnementale de ce petit fleuve côtier, bien connu par les pêcheurs de saumons. Elle a su rassembler les vrais amis de la vallée soucieux de servir, d'agir et de développer l'économie locale. Je ne m'arrête pas sur les poseurs d'embâcles et les gentils commensaux, qui ne manquent jamais une occasion pour se distinguer lorsque la politique s'en mêle. Au fond, pourquoi s’en priveraient-ils puisque c’est le seul terrain de jeu ou ils peuvent  réellement exister... Ils ne manquent jamais de sagacité lorsqu’il s’agit de  saborder un projet. Je leur pardonne, car ils  ne comprennent pas toutes les subtilités de l’économie. Et puis, après tout,  à vaincre sans péril on triomphe sans gloire. Passons.

 Gardons nous de tout triomphalisme

La victoire n'est pas encore acquise, même si les conditions de la réussite sont présentes, surtout depuis le rassemblement des 28 collectivités riveraines en la communauté de communes du Val de Sée, dont les premières actions nous indiquent que nous sommes dans la bonne direction...juste concrétisation d'un travail en commun engagé depuis 20 ans qui débouche sur une révolution des mentalités et révèle une volonté d'avancer unis pour progresser et rayonner sur l'ensemble du territoire. C'est un pas essentiel pour l'avenir de la vallée. Chacun se souvient de cette phrase prononcée  par Amstrong quand il a posé le premier pas sur la Lune : « Un petit pas pour l’homme, un grand pas pour l’humanité. »

La vérité c’est que nous progressons sur un petit territoire parsemé d'embûches d’autant plus dangereuses que nous traversons une crise économique sans précédent depuis celle de 1929. Le climat social est propice à la morosité plus qu'à l'espoir, et si l’on s’écoutait  on irait se jeter dans la SÉE plutôt que de la dompter. Un vieux réflexe de repli sur soi et d'abandon en période de dépression dans lequel je me refuse de sombrer. Le suicide collectif n’est pas mon truc. Pas plus que celui qui consiste à écouter les faiseurs de rêves qui nous promettent des miracles... Souvent des mirages. La clé du succès je ne l’ai pas; en revanche j’ai celle qui ouvre les portes du futur et je compte bien en faire des copies pour en donner un exemplaire à ceux qui partagent mon idéal de progrès. Cultivons nos différences, transformons nos handicaps en atouts pour avancer et être au rendez-vous le moment venu. C'est  une question de volonté, de passion, de confiance et d'unité autour d’un projet commun. Un élu doit anticiper l'avenir d'autant plus qu'il est incertain. 

L'idée d'associer écoparc à une écovallée, classée site Natura 2000.

Nous étions en droit de nous interroger face aux réglementations qui ne manqueraient pas de nous barrer la route. Une habitude très française qui consiste à décourager les entrepreneurs en déversant sur leur chemin une pile de décrets et autres tracasseries administratives dont la France a le secret. L'administration française aime appliquer les textes à la lettre et rajouter des circulaires qui finissent par décourager les plus téméraires. Alors, quand il s’agit de s'engager dans la voie du développement durable, le chemin devient carrément boueux, et l’on s’enlise dans un dédale de décrets au vocabulaire abscons du genre :  La charte ainsi définie sert pour s'orienter vers la valorisation d'un territoire susceptible de devenir un lieu privilégié où les problématiques sociétales et environnementales sont prises en compte pour favoriser un développement économique durable. Un texte chausse trappe qui cache bien des pièges bourrés d’oxymores dont nos têtes pondeuses ont le secret…La charte d'Odyssée 21 était plus claire et plus explicite. Cela dit, on peut rêver sur le papier  mais concrétiser une idée sans moyens est un défi qu’il faut   relever si l’on ne veut pas s’attirer les foudres de « progressistes conservateurs » pour qui il est urgent d’attendre et ne rien faire... Des "amis" qui caressent l’espoir de voir  de leur vivant le projet capoter. Mais le sont-ils vivants ?, ça c’est une autre histoire ! Certains élus du Sud Manche, politiques jusqu'au bout des ongles, sont même allés jusqu’à se décerner « après un repas bien arrosé » le prix du meilleur scénario catastrophe. Pitoyable. Sauf qu’à  l’inverse du fameux film : « Le dîner de cons », ils étaient plusieurs. Mais on ne copie pas un chef d’œuvre.      

Une chose est certaine, tous ces détracteurs feront le bonheur  des pharmaciens qui vont  leur vendre des rations de Citrate de bétadine et de Benzodiazepine pour calmer leurs aigreurs et leurs insomnies puisque l'écovallée est devenue une réalité... avec l'aide tout de même de fonctionnaires qui ont été de bons conseillers; il faut le dire car il y en a. Non seulement, l'écovallée de la Sée existe, mais elle fait déjà référence, notamment avec le développement des énergies durables. Quant à  l'écoparc du Val de Sée si décrié, il se construit autour d'une centrale photo voltaïque de 4,8 mégawatts avec le partenariat d'un investisseur remarquable qui a su prendre des risques. Une première tranche de 13 bâtiments se termine et un seconde se prépare malgré de nouvelles décisions ministérielles qui peuvent freiner le développement de l'énergie solaire en France. Ainsi près de 40000 m² de surfaces construites limitées â 15% de la surface totale constitueront une réserve économique qui sera gérée dans le cadre d'un large partenariat public-privé au regard des objectifs fixés.

Donc, si je résume, il était urgent de ne rien faire et de regarder passer les trains. Allez dire ça aux entreprises du bâtiment, qui, grâce à ce projet ont pu donner du travail à leurs ouvriers et employés pendant des mois ou à ceux qui vont s’implanter sur ce site pour envisager l'avenir sereinement et créer des emplois. Non, L’écoparc n’est pas un projet utopique, il répond aux demandes grandissantes des entreprises qui plus que jamais recherchent des solutions concrètes à leurs problèmes d’économies d’énergies et d'extension. Les demandes arrivent déjà d'ici et de l'étranger; néanmoins nous prendront le temps qu'il faut pour ne pas dévier des objectifs de l'écoparc. 

Alors, Inutile de me poser la question: si c’était à refaire » puisque vous connaissez la réponse. L'économie et l'emploi exigent notre engagement.

La Sée: une écovallée dans la Baie du Mont Saint Michel

La plupart de mes lecteurs connaissent ces trois petits fleuves côtiers qui se jettent dans la Baie du Mont Saint Michel, le Couesnon, la Sélune et la Sée, trois cours d'eau qui prennent leur source à moins de 100 kms du Mont puis serpentent dans un bocage verdoyant auquel ils donnent toute sa richesse,... richesse piscicole, agricole et industrielle. Le Couesnon? Tout le monde connait; "dans sa folie, il a mis le Mont en Normandie". Soit dit en passant pour les bretons,  le Mont a toujours été normand; les bretons le récupérèrent pendant une trentaine d'années. Plus au nord, la Sélune fait la Une de l'actualité depuis la décision gouvernementale de supprimer les barrages de Vezins et La Roche qui Boit, "un cadeau de Nicolas Sarkozy aux écologistes" selon le député UMP local, G. Huet, qui en a fait son cheval de bataille. Personne ne comprend évidemment l'arrêt des centrales hydrauliques alors que l'on prêche depuis des années pour les énergies renouvelables. Il faut pourtant se rendre à l'évidence, la priorité des priorités de la politique européenne n'est pas là... L'économie passe après la remontée des saumons sur la Sélune. Aucun gouvernement ne reviendra sur des réglementations européennes. Delphine Battho l'a confirmé.  Ainsi, entretenir un front de contestation permanent au risque de passer à coté d'un beau projet environnemental et économique financé par l'État peut être une grave erreur. Chacun peut tout de même comprendre que, pour un élu soucieux de sa réélection, le présent puisse compter plus que l'avenir du territoire. Chacun ses priorités.

 La SÉE quant à elle coule des jours plus sereins. Vallée aux 100 moulins, l'une des plus saumonières de France, elle offre une grande diversité économique dans un environnement protégé par le label Natura 2000; mais, loin d'être handicapés par cette décision européenne, contestée également par le député précédent, les élus des  collectivités locales de ce territoire ont pensé leur politique autour du développement durable porté par l'acronyme S.É.E. synonyme de Solidarité, Économie et Environnement.

 Le val de Sée est situé au sud d'un département dont la politique environnementale est définie par sa charte, Planète Manche; elle est le fil rouge d'un développement économique soucieux d'une nature qui lui apporte ses richesses. Certes, la Manche a du contribuer à l'essor de la France en consentant à quelques sacrifices. Elle a accueilli des installations nucléaires dans le nord Cotentin et des lignes THT qui, çà et là, balafrent ses paysages. Ce fût le prix à payer et cela le reste encore aujourd'hui pour le transport de l'énergie dont la France a besoin. C'est ainsi ! Pour autant, les élus de la vallée n'ont pas choisi de se réfugier dans une contestation stérile; le temps presse; ils ont préféré s'inscrire dans une dynamique constructive, porteuse d'une image valorisante susceptible de contribuer à l'essor de leur territoire.

 À titre d'exemple, si l'implantation de  la société "Les Champs Jouault", à Cuves, a permis au député local de lever de nouvelles  troupes contre cette entreprise qui exploite en toute légalité un centre d'enfouissement de déchets dans le respect des préconisations imposées par l'État, elle est aujourd'hui devenue support de créativité économique et de richesses. Un réseau de chaleur a été créé avec le gaz dégagé par la fermentation des déchets afin de produire une nouvelle énergie porteuse de développement et d'emploi. Ainsi, des serres ont été construites sur le site afin d'y chauffer l'eau de ses bassins dans lesquels une spiruline se développe sans souci des aléas de la météo.  Cette petite algue bleue sera séchée sur place et exploitée par une nouvelle entreprise pour des industries alimentaires, médicales et para médicales. Quant aux Champs Jouault, ils auront montré au député qu'il est possible de faire entrer les ordures ménagères dans un circuit économique vertueux; qui plus est, bénéficiant d'une réduction importante de la TGAP, taxe sur les déchets, ils ont permis à ce député contestataire, maire d'Avranches, de profiter de cette réduction pour diminuer la taxe des habitants de sa communauté de communes. De son côté, Cuves, commune de 300 habitants, est en mesure de supprimer ses impôts compte tenu de ses nouvelles recettes. Enfin, la communauté  de communes va utiliser l'ex taxe professionnelle qu'elle reçoit des Champs Jouault pour réaliser l'assainissement de Cuves dont les habitations s'en trouveront valorisées. Preuve est faite qu'il vaut mieux travailler dans un esprit constructif que de faire payer à ses habitants des procédures qui ne mènent nulle part.

 Ainsi, à part quelques irréductibles manipulés ou aveuglés par un entêtement irresponsable, les élus de la vallée de la Sée, les membres d'Odyssée et les habitants se sont engagés résolument dans  une politique d'avenir. Pour son éducation et ses actions, le collège de Brécey vient d'être labellisé au niveau 3 du développement durable. Grâce au département et à son contrat de performance énergétique, l'établissement a aussi obtenu un chauffage biomasse qui lie désormais les agriculteurs locaux, producteurs de petit bois de haie, à l'économie énergétique de la vallée. La  communauté de communes de Brécey, fusionnée demain avec celle du Tertre et quelques communes du canton de Saint Pois, a fait sienne également la politique du département en matière d'économies d'énergie et de mixe énergétique. Un immeuble BBC de 10 logements va être inauguré prochainement au cœur de Brécey et les toitures de bâtiments de plusieurs communes rurales recouvertes de panneaux photovoltaïques produisent près de 200.000 Kwh d'électricité par an. Un écoparc, dédié au développement durable, se construit aussi sur la commune de Tirepied, à proximité de l'autoroute A84, autour d'une centrale photovoltaïque de 4,8 MW. Enfin, demain, la communauté de communes du Val de Sée reprendra la compétence assainissement collectif pour intégrer toutes ses petites collectivités dans une écovallée dont dépendra leur avenir. Considérée hier, comme l'une des vallées les plus industrialisées de Basse Normandie, grâce à l'énergie hydraulique de la Sée, elle s'appuiera demain, après une période de désertification, sur ses potentialités naturelles et sa créativité pour émerger sur un territoire, celui du Mont Saint Michel, dont l'excellence environnementale contribue à son rayonnement.